Le contrat : entre liberté et solidarité

N’y-a-t-il pas une impression de déjà vu en abordant le contrat comme un pilier possible de la solidarité ? N’est-ce pas finalement revenir aux fondements mêmes de la société civile : le contrat social ? À vrai dire, rapprocher contrat et solidarité ne se réduit plus aujourd’hui aux théories du contrat social. Les liens entre eux sont plus complexes et plus prometteurs encore.

Pour un civiliste, traditionnaliste, le contrat n’est pas le lieu de la solidarité mais celui de la liberté. La solidarité serait signe d’un sentimentalisme malvenu en droit des contrats. Quant à la solidarité, elle serait inadaptée à la philosophie qui accompagne le droit des contrats : l’idéologie du marché et le libéralisme économique.

Cette opposition est à vrai dire caricaturale. Le contrat peut être le lieu d’une rencontre fructueuse entre liberté et solidarité. Cette contractualisation de la solidarité est d’autant plus nécessaire qu’elle répond aux enjeux et aux effets pervers de la globalisation. Le contrat est un instrument d’internormativité très utile à la construction d’un nouveau lien social, d’une nouvelle conscience collective solidaire.

Le rapprochement entre contrat et solidarité n’est alors plus d’ordre conflictuel mais d’ordre consensuel. L’un se réalise par l’autre et inversement, sous la forme d’une dialectique. Si les obligations et les devoirs de solidarité irradient de manière croissante les liens contractuels, c’est aussi le contrat en retour qui devient un moteur de solidarité. Pour en faire état, l’auteur a choisi d’aborder la question sous deux axes complémentaires : La solidarité naît et s’épanouit au sein du contrat ; la solidarité naît et s’épanouit par le contrat.