Qu'est-ce qu'un livre ? 1/2 (cours 1)

De là, la question posée dans ce cours : qu’est-ce qu’un livre ? Elle n’est pas neuve. Kant la formule explicitement en 1798 dans les Principes métaphysiques de la doctrine du droit. La première raison en est sa participation au débat sur la propriété littéraire et les contrefaçons de livres ouvert en Allemagne depuis 1773. Cette discussion, qui implique philosophes, poètes et éditeurs, tient aux traits spécifiques de l’activité d’édition dans l’espace allemand. La fragmentation politique de l’Empire impose, en effet, de fortes limites aux privilèges de librairie dont la légalité ne vaut que pour un territoire particulier – et souvent restreint. Par conséquent, la reproduction des œuvres hors de la souveraineté qui a accordé le privilège est massive et, si elle est tenue comme juridiquement légitime par les libraires éditeurs situés dans d’autres États, elle est perçue comme intellectuellement illégitime par les auteurs et leurs premiers éditeurs qui se considèrent comme injustement spoliés de leur droit. Pour Kant, comme pour Klopstock, Becker ou Fichte, il s’agit donc de formuler les principes capables de justifier la propriété des auteurs sur leurs écrits et, du coup, de faire reconnaître la rémunération des auteurs par leurs éditeurs, non pas comme une faveur, une grâce ou un « honorarium », mais comme une juste rétribution du travail de l’écriture.

Mais il est une autre raison à la question inattendue que Kant se pose à lui-même dans la « Doctrine du droit » de la Métaphysique des mœurs qui est détachée de toute circonstance spécifique, puisque l’objet de la « doctrine philosophique du droit » est d’établir des principes universels a priori, abstraction faite des cas particuliers. C’est ainsi que Kant fonde la division des droits pouvant être acquis par contrat sur la forme même de ces contrats, et non pas sur la matière des échanges. Les trois classes ainsi distinguées sont les contrats de bienfaisance (prêts, donations), les contrats onéreux, subdivisés en contrats d’aliénation (échange, vente, emprunt) et contrats de location (location d’une chose ou de la force de travail, contrats de procuration, qui supposent un « mandatum ») et les contrats de garantie (mise en gage, caution). Si Kant en vient à considérer un objet particulier, le livre, au sein de cette taxinomie universelle, c’est parce que celui-ci pose un problème spécifique au sein de la classe des contrats de procuration. Comme « produit matériel », le livre est l’objet d’un droit réel, défini comme le droit sur une chose qui en autorise un usage privé partagé par tous ceux qui sont en possession de la même chose, ainsi les acheteurs des différents exemplaires d’une édition. Mais le livre est aussi un discours qui est l’objet d’un droit personnel justifiant une propriété unique et exclusive. Il peut donc être l’objet d’un contrat de procuration autorisant la gestion d’un bien au nom d’un autre sans que soit aliénée la propriété de son possesseur. Le livre est ainsi situé dans la classe des « mandats » et des contrats de location, et non d’aliénation. Le libraire agit au nom de l’auteur, dont la propriété n’est pas transférée, et non à sa place. Se trouvent ainsi fondés, tout ensemble, l’illégitimité des reproductions faites aux dépens du libraire éditeur qui a reçu mandat de l’auteur et le droit personnel de l’auteur, un droit unique et exclusif, inaliénable et imprescriptible, qui prévaut sur le droit réel attaché à l’objet, à l’« opusmechanicum » devenu propriété de son acheteur. La reproduction du discours n’est acceptable que si elle est fondée juridiquement sur un mandat donné par l’auteur ; à l’inverse, la propriété – au demeurant légitime du point de vue du droit réel – d’un exemplaire de ce discours est insuffisante pour justifier sa reproduction.

Le livre est donc, à la fois, un bien matériel dont l’acheteur devient le propriétaire et un discours dont l’auteur conserve la propriété « nonobstant la reproduction », comme écrit Kant. En ce second sens, le livre est entendu comme œuvre qui transcende toutes ses possibles matérialisations. Selon Blackstone, avocat de la cause des libraires londoniens menacés en 1710 dans leur revendication d’un copyright perpétuel et patrimonial sur les titres qu’ils ont acquis par une nouvelle législation qui limite leur propriété à quatorze ans, « l’identité d’une composition littéraire réside entièrement dans le sentiment et le langage ; les mêmes conceptions, habillées dans les mêmes mots, constituent nécessairement une même composition : et quelle que soit la modalité choisie pour transmettre une telle composition à l’oreille ou à l’œil, par la récitation, l’écriture, ou l’imprimé, quel que soit le nombre de ses exemplaires ou à quelque moment que ce soit, c’est toujours la même œuvre de l’auteur qui est ainsi transmise ; et personne ne peut avoir le droit de la transmettre ou transférer sans son consentement, soit tacite soit expressément donné ».

Lors du débat mené en Allemagne à la fin du XVIIIe siècle sur la contrefaçon des livres, Fichte énonce de manière neuve cet apparent paradoxe. À la dichotomie classique entre les deux natures, corporelle et spirituelle, du livre, qui sépare le texte de l’objet, il en ajoute une seconde qui distingue dans toute œuvre les idées qu’elle exprime et la forme qui leur est donnée par l’écriture. Les idées sont universelles par leur nature, leur destination et leur utilité ; elles ne peuvent donc justifier aucune appropriation personnelle. Celle-ci est légitime seulement parce que « chacun a son propre cours d’idées, sa façon particulière de se faire des concepts et de les lier les uns aux autres ». « Comme des idées pures sans images sensibles ne se laissent non seulement pas penser, d’autant moins présenter à d’autres, il faut bien que tout écrivain donne à ses pensées une certaine forme, et il ne peut leur en donner aucune autre que la sienne propre, car il n’en a pas d’autres » ; de là découle que « personne ne peut s’approprier ses pensées sans en changer la forme. Aussi celle-ci demeure-t-elle pour toujours sa propriété exclusive ». La forme textuelle est l’unique mais puissante justification de l’appropriation singulière des idées telles que les transmettent les objets imprimés. Une telle propriété a un caractère tout à fait particulier puisque, étant inaliénable, elle demeure indisponible, et celui qui l’acquiert (par exemple un libraire) ne peut en être que l’usufruitier ou le représentant, obligé par toute une série de contraintes – ainsi la limitation du tirage de chaque édition ou le paiement d’un droit pour toute réédition. Les distinctions conceptuelles construites par Fichte doivent donc permettre de protéger les éditeurs contre les contrefaçons sans entamer en rien la propriété souveraine et permanente des auteurs sur leurs œuvres. Ainsi, paradoxalement, pour que les textes puissent être soumis au régime de propriété qui était celui des choses, il fallait qu’ils fussent conceptuellement détachés de toute matérialité particulière.