Travaux
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Études juridiques comparatives et internationalisation du droit.
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Ses travaux ont d’abord porté sur le droit pénal, sous différents aspects
À partir de 1992, ses travaux s’organisent, à l’Institut universitaire de France, au Collège de France puis à l’Académie des sciences morales et politiques, autour de l’émergence d’un droit commun, régional (Europe) et mondial. Il s’agit moins d’étudier une catégorie juridique déjà̀ stabilisée, comme le droit interne ou international, que d’observer un processus, une dynamique «
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D’où l’intitulé de la chaire du Collège de France
Or cet intitulé, marquant une ouverture, suggère une dynamique qui perturbe la vision traditionnelle des systèmes de droit, cohérents mais fermés sur eux-mêmes. L’effet perturbateur est accru par l’ambiguïté́ du terme «
Ces perturbations peuvent sembler pathologiques, préparant la déconstruction des systèmes juridiques au regard des trois conditions de leur validité
Associer les études comparatives à l’internationalisation du droit n’est donc pas un choix neutre. C’est prendre le pari d’une métamorphose au terme d’une internationalisation non hégémonique car elle ne s’imposerait pas à partir d’un seul système, mais tenterait de combiner les divers systèmes de droit nationaux entre eux et de les combiner avec les instruments juridiques internationaux. Autrement dit, c’est se placer dans une perspective pluraliste, qui favorise l’interaction plutôt que la hiérarchie, et évolutive, qui privilégie les processus transformateurs sur les concepts stabilisateurs.
Réunies dans une série de quatre volumes intitulée «
D’où l’hypothèse d’une triple métamorphose
L’humanisme est menacé par le défi sécuritaire, réactivé par les attentats du 11
S’ajoute le défi des marchés, véritable paradoxe d’une mondialisation qui transforme l’État social en un État marchand et s’ouvre aux marchandises et aux capitaux, tout en se refermant sur les êtres humains. Alors que les flux financiers, comme les flux d’information, franchissent les frontières en une fraction de seconde, les murs et autres barrières de protection s’élèvent un peu partout pour essayer d’arrêter les migrations humaines
Enfin le défi technologique est marqué par l’ambivalence des technologies numériques, qui favorisent à la fois la démocratie et les pratiques totalitaires de surveillance et de contrôle (cf. le concept de «
Face à ces défis, les courants anti-humanistes (savants mais aussi marchands et technologiques) ont beau jeu de considérer l’humanisme juridique comme un mythe qui ressemble trop souvent à une mystification. Pour répondre à ces critiques parfois pertinentes, le dernier cours au Collège de France Sens et non-sens de l’humanisme juridique a tenté d’explorer les voies qui permettraient «
Éclairée par un séminaire interdisciplinaire associant aux juristes des biologistes, linguistes, anthropologues, historiens et philosophes («
Résister à la déshumanisation ne relève plus seulement des pratiques juridiques nationales mais aussi de l’apparition en droit international de «
Responsabiliser les titulaires de pouvoirs à l’échelle globale, supposerait de regrouper des dispositifs épars qui visent tantôt la responsabilité entre États (Cour internationale de justice, OMC), tantôt la responsabilité des États à l’égard des particuliers, personnes physiques ou morales (juridictions des droits de l’homme, organes d’arbitrage en matière d’investissements), tantôt les individus (justice pénale internationale). Plus rarement, mais la question est à présent posée, la responsabilité juridique peut concerner les entreprises transnationales (juridictions nationales peu motivées ou peu efficaces), les organisations internationales, les experts internationaux ou les organisations non gouvernementales. Anticiper sur les risques relève de dispositifs invitant à introduire la durée (paix «
Sans prétendre à un droit omniprésent qui empièterait sur le rôle des pouvoirs politiques et économiques –
Dans le prolongement des recherches menées au sein des «