Théories du droit de la responsabilité internationale

21 juin 2021

Colloque bilingue anglais-français, entièrement en ligne (sur inscription), organisé par Samantha Besson, chaire Droit international des institutions, avec le soutien de la Fondation du Collège de France et de la Fondation Hugot du Collège de France.

Le 25 juin 2021, de 9 h à 18 h

Sans traduction simultanée.

Colloque Besson juin 2021

New-York, le bâtiment des Nations Unies en cours de construction

Le droit de la responsabilité internationale est le régime de droit international général qui règle les conditions, le contenu et les conséquences de la responsabilité des États et des organisations internationales pour violation du droit international. Ce domaine central du droit international soulève des défis importants en pratique, défis qui découlent en partie de certaines faiblesses de la conceptualisation originelle de ce que devrait être la responsabilité d’une institution publique.

Curieusement, les réponses que donnent la majorité des juristes internationalistes à ces défis ne sont généralement pas informées par les discussions que mènent depuis de nombreuses années les philosophes du droit de la responsabilité (nationale, qu’elle soit privée, publique ou pénale). Les juristes de la responsabilité internationale n’ont pas non plus habituellement recours au droit (national) comparé dans ce domaine. Les solutions qu’ils apportent prennent pourtant bien leurs racines dans l’une ou l’autre des traditions nationales (principalement occidentales) d’origine des rédacteurs ou interprètes du régime de droit international de la responsabilité. À l’inverse, les théoriciens du droit de la responsabilité ne se sont que peu préoccupés de la responsabilité internationale des États et des organisations internationales, et donc du droit international y relatif. Ils ne semblent pas généralement avoir recours non plus au droit (national, qu’il soit privé, public ou pénal) comparé de la responsabilité, et encore moins au droit international comparé pour développer leurs théories (pourtant prétendument universelles) de la responsabilité.